carte départements Finistère Côtes d'Armor Morbihan Ille-et-Vilaine Finistère Côtes d'armor Morbihan Ille-et-Vilaine

Formulaires établissements

Second degré

> Demande d'autorisation pour un voyage
[format PDF ] 
> Déclaration d'accident scolaire
[format PDF]   [format Word]
> Déclaration d'accident du travail ou d'accident de trajet
[fichier PDF]
> Fiche pratique pour la déclaration d'accident scolaire
[format PDF]

► Procédure de signalement de l'absentéisme
Schéma second degré
[fichier PDF 164 k°]
Dossier individuel de suivi
[Fichier Word 128 K°] [Fichier PDF 291 K°]
Démarches effectuées
[Fichier Word 73 K°] [Fichier PDF 143 K°]
Synthèse de l'assistant(e) de service social
[fichier Word RTF 718 k°] 

► Commission de suivi départementale
Note technique
[fichier PDF 40 k°]
Saisine de la commission départementale second degré - Dossier élève
[fichier Word RTF 1750 K°]
Synthèse de l'assistant(e) de service social
[fichier Word RTF 717 K°]
Parcours individualisé de scolarisation et de formation
[fichier PDF 56 k°] 

► Dispositifs relais
Dossier d'admission
[fichier PDF 51 K°]

► Conseil de discipline
Fiche d'information - Exclusion définitive
[fichier PDF 51 K°]

ensavoirplus.jpg
picto_formulaires.gif

Contact

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Morbihan
SÉRIA D56
02 97 01 86 19
Courriel
Mél

graphe_public.gif